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Marques déposées par CEGEMA
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HexaSanté
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HexaSanté
CEGEMA

Numéro de dépôt :
4475622
Date de dépôt :
10/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/08/2028
HexaSanté de CEGEMA

Présentation de la marque HexaSanté

Déposée par voie électronique le 10 août 2018 par CEGEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HexaSanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est CEGEMA domicilié(e) 679 Avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELSOL AVOCATS, Monsieur Pierre-Marie DURADE-REPLAT domicilié(e) 11 Quai Andre Lassagne - 69001 - LYON 01 - France.

La marque HexaSanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HexaSanté arrivera à expiration en date du 10 août 2028.

CEGEMA a également déposé les autres marques suivantes : Pack Carpedia , Pack Trio Protect , HexaPrévoyance , Family Zen , DOSILIA , CEGEMA SANTE CONFORT , VITANEO , RESALIS , VITANEOR , CEGEMA ACCIDENT


CEGEMA - 679 Avenue Docteur Julien Lefebvre - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


DELSOL AVOCATS, Monsieur Pierre-Marie DURADE-REPLAT - 11 Quai Andre Lassagne - 69001 - LYON 01 - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

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